Le règlement intérieur s’applique dans tout l’établissement. Il a été rédigé conformément à la réglementation relative aux établissements de santé privés d’intérêt collectif (ESPIC).

Il précise les règles de fonctionnement spécifiques à l’Hôpital Forcilles, concernant l’admission dans l’établissement, l'organisation administrative et médicale, les dispositions relatives aux personnels médicaux et non médicaux, ainsi qu'aux patients.

II présente les modalités de séjour, de visites, de sortie, les mesures en cas de décès, etc.

Il informe les patients et les familles sur la Commission des usagers (CDU), ainsi que sur la communication du dossier médical.

Comment se le procurer ?

Le règlement intérieur peut être consulté sur place, sur demande auprès de la direction générale.